Conseil communautaire - 17 avril 2026 - 19h30

ADMINISTRATION GENERALE

 Saint-Quentin-en-Yvelines - Fixation de la composition du bureau communautaire Saint-Quentin-en-Yvelines - Election des 5 conseillers communautaires membres du bureau communautaire Saint-Quentin-en-Yvelines - Approbation du principe d'élaboration d'un Pacte de gouvernance Saint-Quentin-en-Yvelines - Création et composition des commissions communautaires Saint-Quentin-en-Yvelines - Désignation des membres des commissions communautaires / 

BUDGET ET PILOTAGE – Finances - Budget 

Saint-Quentin-en-Yvelines - Taux de fiscalité directe locale 2026 Saint-Quentin-en-Yvelines - Fixation du produit 2026 de la taxe pour la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations (GEMAPI). Saint-Quentin-en-Yvelines - Taxe d'enlèvement des ordures ménagères et assimilées - Taux 2026 / 

ADMINISTRATION GENERALE / Représentations dans les instances 

1 2026-95 Saint-Quentin-en-Yvelines - Délibération fixant les conditions de dépôt des listes pour l'élection des représentants du Conseil Communautaire au sein de la Commission d'Appel d'Offres et de la Commission de délégation de service public 2 2026-96 Saint-Quentin-en-Yvelines - Election des représentants du Conseil Communautaire au sein de la Commission d'Appel d'Offres et de la Commission de délégation de service public 3 2026-97 Saint-Quentin-en-Yvelines - Création d'une commission ad hoc pour les marchés publics et accords cadre de travaux 4 2026-102 Saint-Quentin-en-Yvelines - Désignation des représentants du conseil communautaire au sein d'AQUAVESC 5 2026-103 Saint-Quentin-en-Yvelines - Désignation des représentants du conseil communautaire au sein du Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement Hydraulique de la Vallée de l'Yvette (SIAHVY) 6 2026-104 Saint-Quentin-en-Yvelines - Désignation des représentants du conseil communautaire au sein du Syndicat Intercommunal de la Région Yvelines pour l'Adduction d'Eau (SIRAYE) 7 2026-105 Saint-Quentin-en-Yvelines - Désignation des représentants du conseil communautaire au sein du Syndicat Intercommunal d'Aménagement de la Mauldre supérieure et de ses affluents (SIAMS) 8 2026-106 Saint-Quentin-en-Yvelines - Désignation des représentants du conseil communautaire au sein du Syndicat Intercommunal pour l'Assainissement de la Vallée de la Bièvre (SIAVB) 9 2026-107 Saint-Quentin-en-Yvelines - Désignation des représentants du conseil communautaire au sein du Syndicat Mixte d'Aménagement et de Gestion des Etangs et Rigoles (SMAGER) 10 2026-108 Saint-Quentin-en-Yvelines - Désignation des représentants du conseil communautaire au sein du Syndicat Mixte du Bassin Versant de la Bièvre (SMBVB)  Saint-Quentin-en-Yvelines - Désignation des représentants du conseil communautaire au sein d'HYDREAULYS Saint-Quentin-en-Yvelines - Désignation des représentants du conseil communautaire au sein du Comité du Bassin Hydrographique de la Mauldre et de ses Affluents(COBAHMA) Saint-Quentin-en-Yvelines - Désignation des représentants du conseil communautaire au du Syndicat Intercommunal pour la Destruction des Ordures Ménagères et Production d'Energie (SIDOMPE) Saint-Quentin-en-Yvelines - Désignation des représentants du conseil communautaire au sein du Syndicat d'Energie des Yvelines (SEY) Saint-Quentin-en-Yvelines - Désignation des représentants du conseil communautaire au sein du Groupement d'Intérêt Public Seine et Yvelines Environnement (GIP Seine et Yvelines Environnement) / 

ADMINISTRATION GENERALE – Ressources humaines

Saint-Quentin-en-Yvelines - Fixation du nombre de représentants du personnel au comité social territorial et décision du recueil de l'avis des représentants de Saint-Quentin-en-Yvelines Saint-Quentin-en-Yvelines - Fixation du nombre de représentants du personnel dans la formation spécialisée du comité social territorial et décision du recueil de l'avis des représentants de Saint-Quentin-en-Yvelines. Saint-Quentin-en-Yvelines - Fixation de l'enveloppe et des taux relatifs aux indemnités de fonction du Président, des Vice Présidents, des Conseillers Communautaires délégués et des Conseillers Communautaires Saint-Quentin-en-Yvelines - Fixation des modalités de prise en charge des frais de représentation du Président de la communauté d’agglomération – Remboursement de frais réels plafonnés