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13/05/2026
A.2026-080 PORTANT ADRESSAGE DE LA PARCELLE AK131.pdf
13/05/2026
A.2026-097 Autorisation de tournage par l'école 3iS du 12 mai 2026 au 14 mai 2026
11/05/2026
A.2026-088Fête des voisins à la coulée verte rue de la Plaine le 29 mai 2026
11/05/2026
A.2026-100 Interdiction de tractage le 11 juin 2026
11/05/2026
A.2026-099 Stationnement interdit et considéré comme gênant sur l’ensemble du parking du Scarabée le 11 juin 2026
11/05/2026
A.2026-098 Lutte contre le bruit pour l'évenement bal rizom au Scarabée le jeudi 11 juin 2026.
11/05/2026
A.2026-092 AUTORISANT L’INSTALLATION TEMPORAIRE DE CAMERAS DE SURVEILLANCE MOBILE
11/05/2026
A.2026-101 Prise en charge des obsèques d’une personne indigente Monsieur Francis TERRASSIER
11/05/2026
DC. 2026-026 Subvention FIPD 2026
11/05/2026
DC.2026-041 Demande subvention Fonds Vert modernisation éclairage MMD
06/05/2026
DC.2026-040 Demande subvention Fonds Vert entretien rucher
06/05/2026
DC.2026-042 Demande subvention acquisition deux véhicules électriques création deux bornes recharge véhicules électriques
06/05/2026
A.2026-087(DST) Intervention des trottoirs et des dépôts SOGEA ILE DE FRANCE.pdf
04/05/2026
A.2026-085 Contrôle état des regards des réseaux d'eaux usées et d'eaux pluviales NALDEO.pdf
04/05/2026
D.2026-033 Désignation des représentants aux conseils d'écoles
28/04/2026
D.2026-027 Délibération budget primitif 2026
28/04/2026
D.2026-034 Désignation des représentants a l'ERPD
28/04/2026
D.2026-035 Définition du budget formation des élus
28/04/2026
D.2026-031 Désignation des représentant a la commission accessibilité handicape
28/04/2026
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