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Les actes administratifs

Les actes administratifs des partenaires

DC.2026-060 Convention de Formation « Sauveteur Secouriste au Travail »
DC.2026-063 Convention de Formation « RPS (Risques Psychosociaux) »
DC.2026-077 Contrat avec Compagnie FREIKOPF - spectacle Espresso Variété
2026-061 Convention de Formation « MAC Sauveteur Secouriste au Travail »
DC.2026-064 Convention de Formation « RECYCLAGE FORMATION DES EQUIPIERS DE 1ère INTERVENTION »
DC.2026-049 Convention de formation prévenir les violence sexiste et sexuelle au sein de sa structure
DC.2026-062 Formation des équipiers de 1ère intervention
DC.2026-076 Contrat avec AS PROD SAS - spectacle LE COMTE DE BOUDERBALA
A.2026-134 Délégations spéciales - absences du Maire
DC.2026-073 Fonds de concours Pacte financier et fiscal de solidarité 2022-2026
A.2026-102 PORTANT ADRESSAGE DE LA PARCELLE AK131
DC.2026-074 Fonds de concours Programme de soutien à la construction- réhabilitation des équipements extérieur 2018-2026
A.2026-133Dérogation provisoire de l’arrêté préfectoral contre le bruit en raison des travaux de reprise de la couche D13
A.2026-132 Travaux d'aménagement sur ledit parking avec la société WATELET TP
DC.2026-057(Cult) Convention avec l’association OCCE 78
DC.2026-066 Convention MAD avec la MGEN
DC.2026-055 Convention avec l’Association TEMPS DANSE
DC.2026-069 Contrat GONEPROD
DC. 2026-058 Convention avec l’association Les Falbalas
DC.2026-067 Convention résidence artistique_ Association Mosaïk SQY_FUYEZ_6-10 juillet 2026