Conseil municipal 2 octobre 2025
Date de la séance
Ordre du jour
Le jeudi 2 octobre 2025 à 19h
En Salle du Conseil
L’ordre du jour sera le suivant :
- Procès-Verbal du 25 juin 2025
- Liste des décisions municipales
Point soumis à délibération :
DELIBERATION
Finances
- Ajustement Certificat de paiement 2025 Autorisation de Programme Groupe scolaire Bois de l'Etang
- Décision modificative du budget N°2 - 2025
- Clôture régie de recettes Caisse des écoles
- Complément délibération 2024_060 durée amortissements
- Correction amortissement et reprise par 1068
Affaires Générales et Juridiques
- Recensement de la population 2026
Ressources humaines :
- modification des taux horaires des vacataires
- nouvelle convention mutuelle santé
- Modification du tableau des emplois
Direction des services techniques – urbanisme
- attribution marché de nettoyage des locaux
- avenant PRIOR
- permis de louer
- rapport activité SIVOM
- demande d’enregistrement d’une installation classée pour la protection de l’environnement – dossier de la société SNCF VOYAGEURS à Trappes
Police :
- armement PM
- convention d'entrainement maitre-chien
- Approbation de la convention de mise à disposition de capteurs destinés à la lecture automatique des plaques d’immatriculations (LAPI) et de flux issus de dispositifs LAPI installés sur des caméras de vidéoprotection