CONSEIL MUNICIPAL 24 septembre 2026 à 19h00 salle du CM Mairie

Aux membres du Conseil Municipal

Objet : Convocation

Cher(e) Collègue,

Je vous prie de bien vouloir assister au Conseil Municipal qui se tiendra :

Le jeudi 24 septembre 2026 à 19h00 

En Salle du CONSEIL MUNICIPAL

L’ordre du jour sera le suivant :

• Procès-verbal du Conseil municipal du 16 avril 2026 ;
• Procès-verbal du Conseil municipal du 4 juin 2026 ;
• Liste des décisions municipales de 2026-043 à 2026-078

Point soumis à délibération :

DELIBERATION

• Correction d’amortissement sur exercice antérieur compte 10 68
• Avenant 2 convention Maîtrise d’ouvrage déléguée CD78 Groupe scolaire du Bois de l’étang (GSBE)
• Ajustement des crédits de paiement autorisation de programme 2025-01 GSBE
• Réintégration de la parcelle AB174 à l'actif
• Neutralisation des amortissements des subventions d'équipements versées
• Décision modificative 1 du budget
• CIG groupement assurances IARD
• Nomination du représentant du CLECT
• Mise en vente et déclassement de patrimoine
• Convention avec ALCOME pour les cendriers
• Avis sur le projet de construction d’un parc d’activités à La Verrière (78)
• Tableau des emplois
• Convention avec la région pour la mise à disposition de l’ERPD
• Délibération nouveaux horaires écoles
• Convention anti gaspi
• Nouveau nom du GSBE
• Nouveau règlement de fonctionnement de la crèche
• Tarifications liées aux occupations temporaires du domaine public 
• Correspondant défense, point d’information

Je vous prie de croire, Cher(e) Collègue, en mes sentiments les meilleurs.