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Les séances du conseil
Convocation du Conseil Municipal du 04 décembre 2025
Convocation du Conseil Municipal du 04 décembre 2025
Date de la séance
Jeudi 4 décembre 2025 - 19:30
Ordre du jour
Conseil Municipal du 04 décembre2025
Liste des délibérations du 04 décembre 2025
D.2025-064 Attribution du marche de vidéo protection
D.2025-063 Nouveau Programme Nationale de Renouvellement Urbaine . Rénovation urbaine du quartier du Bois de l'Etang
2025-062 Convention pour la reconstruction des écoles Bois de l'Etang et Noës
2025-061 Redevance d'occupation du domaine public - ENEDIS - Délibération précisant les modalités de calcul
D.2025-060 Fixation des tarifs pour l'achat de photos
D.2025-059 Correction chez le comptable d'erreurs d'amortissements sur exercices antérieurs
D.2025-058 Décision modificative n. 3 - Budget principal
D.2025-057 Admission en non-valeur 2025
D.2025-056 Ouverture des crédits d'investissements sur le budget 2026
D.2025-065 Adhésion a la convention de services présente par Seine et Yvelines Numériques informatiques de gestion
D.2025-066 Adhésion a la convention de services présente par Seine et Yvelines Numériques numérique éducatif
D.2025-068 Ralliement a la procédure de renégociation du contrat groupe d'assurance statutaire 2027-2030 du CIG
D.2025-069 Modification du tableau des emplois